Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2172013) - France.
La marque SUNRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR (société anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172013) - France - SIREN 652014051
NOVAMARK - (dossier no 2172013) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172013 - Publication au BOPI 2000-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300837 - Publication au BOPI 2000-05-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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