Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNRAY
CARREFOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1635046
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque SUNRAY

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2172013) - France.

La marque SUNRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNRAY est expirée depuis le 26 décembre 2010.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (société anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2172013) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2172013) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172013 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300837 - Publication au BOPI 2000-05-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.