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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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STABELLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STABELLA
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1280148
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2024

Présentation de la marque STABELLA

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque STABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STABELLA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267697 - Publication au BOPI 2004-06-25

Renouvellement sans limitation n°2034920 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401336 - Publication au BOPI 2004-06-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559208 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.