Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
/
SOLEIL D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL D'OR
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1295388
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2025

Présentation de la marque SOLEIL D'OR

Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL D'OR arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278961 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation n°2042108 - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°410247 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577064 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.