Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNEPLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2261951) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261951) - 92593 - France.
La marque SNEPLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2261951) - 75016 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261951) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Inscription le 30 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°392113 - Publication au BOPI 2004-03-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261951 - Publication au BOPI 2004-03-31
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SNEPLING"
