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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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SELECTIF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTIF
CARREFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93492547
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023

Présentation de la marque SELECTIF

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque SELECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTIF est expirée depuis le 17 novembre 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250363 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314821 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542503 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

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