Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
/
SAN FERNANDO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAN FERNANDO
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1224181
Date de dépôt :
11/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque SAN FERNANDO

Déposée le 11 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN FERNANDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2238321) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard VAillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2238321) - 92593 - France.

La marque SAN FERNANDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAN FERNANDO est expirée depuis le 11 janvier 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS , LEGUFRUITS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2238321) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard VAillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2238321) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238321 - Publication au BOPI 2003-03-07

Renouvellement sans limitation n°2013009 - Publication au BOPI 1993-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 27 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°367517 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367624 - Publication au BOPI 2003-03-26

Inscription le 29 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369726 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.