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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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ROSEFEUILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEFEUILLE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
94540141
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2024

Présentation de la marque ROSEFEUILLE

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ROSEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSEFEUILLE est expirée depuis le 13 octobre 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273144 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°405073 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563223 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)