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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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"REGAL DE L'OCEAN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"REGAL DE L'OCEAN"
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1273365
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2024
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Présentation de la marque "REGAL DE L'OCEAN"

Déposée le 18 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "REGAL DE L'OCEAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque "REGAL DE L'OCEAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "REGAL DE L'OCEAN" est expirée depuis le 18 mai 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2033182 - Publication au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267594 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription - Concession de licence n°45645 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 18 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394811 - Publication au BOPI 2004-06-18

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558090 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; tous ces produits pouvant se présenter en particulier sous forme congelée ou surgelée.