Marque renouvelée - Marque en vigueur

REFLETS DE FRANCE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1470871
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2025

Présentation de la marque REFLETS DE FRANCE

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFLETS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque REFLETS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque REFLETS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2048233 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2005 n°2284368 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346054 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2585014 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-22

Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.