Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTER HORSE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3763446
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
QUARTER HORSE de CARREFOUR

Présentation de la marque QUARTER HORSE

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTER HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26 quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque QUARTER HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTER HORSE est expirée depuis le 1 septembre 2020.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 26 quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.