CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1544735
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2019
Présentation de la marque PROXI LA PROMOTION DU COMMERCE INDEPENDANT.
Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROXI LA PROMOTION DU COMMERCE INDEPENDANT. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Inscription le 2 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413196 - Publication au BOPI 2005-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147838 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53162 - Publication au BOPI 1991-04-30
Inscription le 25 avril 2000 - Résiliation de licence n°299079 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63078 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 8 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160761 - Publication au BOPI 1993-07-08
Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155837 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 11 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56872 - Publication au BOPI 1991-10-11
Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504258 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416808 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser: savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (l'exception des bières)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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