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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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PROMOGEL-PROMODES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOGEL-PROMODES
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
1240605
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
PROMOGEL-PROMODES de CARREFOUR

Présentation de la marque PROMOGEL-PROMODES

Déposée le 11 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOGEL-PROMODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2243891) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2243891) - 92593 - France.

La marque PROMOGEL-PROMODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOGEL-PROMODES est expirée depuis le 6 juin 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2243891) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2243891) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243891 - Publication au BOPI 2003-06-06

Renouvellement sans limitation n°2020533 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374568 - Publication au BOPI 2003-07-28

Tous produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.