Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DU PARC
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1580730
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030

Présentation de la marque PRINCE DU PARC

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PRINCE DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DU PARC arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163954 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526287 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Inscription le 17 juin 2010 - Changement d'adresse n°526288 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446103 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743656 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Vins, spiritueux et liqueurs