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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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PRINCE DE SAINT-MERAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE SAINT-MERAC
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1691041
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2021

Présentation de la marque PRINCE DE SAINT-MERAC

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE SAINT-MERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque PRINCE DE SAINT-MERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE SAINT-MERAC est expirée depuis le 3 septembre 2021.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205471 - Publication au BOPI 2001-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 5 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343641 - Publication au BOPI 2002-04-05

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479537 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-08

Vins, spiritueux et liqueurs