Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTEGA
CARREFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1216498
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012

Présentation de la marque PORTEGA

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2224159) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2224159) - 92593 - France.

La marque PORTEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTEGA est expirée depuis le 15 juillet 2012.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS , LEGUFRUITS


CARREFOUR, Société Anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2224159) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2224159) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Renouvellement sans limitation n°2006661 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224159 - Publication au BOPI 2002-07-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355813 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI

Vins de provenance Portuguaise à savoir Porto