Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEIN SOURIRE
CARREFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617047
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque PLEIN SOURIRE

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS 652014051 (dossier no 2182029) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2182029) - France.

La marque PLEIN SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEIN SOURIRE est expirée depuis le 25 septembre 2010.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS 652014051 (dossier no 2182029) - France


NOVAMARK - (dossier no 2182029) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182029 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307548 - Publication au BOPI 2000-09-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.