PASS BANQUE & ASSURANCE
Présentation de la marque PASS BANQUE & ASSURANCE
Déposée le 2 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS BANQUE & ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS BANQUE & ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS BANQUE & ASSURANCE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684922 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19