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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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PANIER CUISTOT PAR OOSHOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIER CUISTOT PAR OOSHOP
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4318954
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
PANIER CUISTOT PAR OOSHOP de CARREFOUR

Présentation de la marque PANIER CUISTOT PAR OOSHOP

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANIER CUISTOT PAR OOSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PANIER CUISTOT PAR OOSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER CUISTOT PAR OOSHOP arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de l'imprimerie ; catalogues, prospectus publicitaires, publications, fiches, imprimés, journaux ; images ; livres ; cartes d'affichage ; affiches ; autocollants ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes et emballages en carton ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Services d'affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, fiches recettes ; prospectus, imprimés et échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et sur réseaux informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir, de : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; parrainage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.