Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUMBER ONE
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94502679
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014

Présentation de la marque NUMBER ONE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMBER ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2256076) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2256076) - 92593 - France.

La marque NUMBER ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMBER ONE est expirée depuis le 21 janvier 2014.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2256076) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2256076) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307591 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256076 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes