Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
/
NORMANDIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMANDIA
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1285991
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2013

Présentation de la marque NORMANDIA

Déposée le 19 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239954) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239954) - 92593 - France.

La marque NORMANDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANDIA est expirée depuis le 19 avril 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239954) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239954) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2003 n°2239954 - Publication au BOPI 2003-04-03

Renouvellement sans limitation n°2016987 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 13 juin 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°603100 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Alcool cidres, rhums, spiritueux à l'exception des eaux de vie et liqueurs.