Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONARQUE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1289645
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque MONARQUE

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONARQUE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273142 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°405071 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2039586 - Publication au BOPI 1994-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563226 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.