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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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MARQUIS DE SEMBLANÇAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE SEMBLANÇAY
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1447324
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2028

Présentation de la marque MARQUIS DE SEMBLANÇAY

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE SEMBLANÇAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque MARQUIS DE SEMBLANÇAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE SEMBLANÇAY arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362610 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement sans limitation n°2106245 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469178 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 11 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°469179 - Publication au BOPI 2008-01-11

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670888 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.