Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LAPEYRADE
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1230492
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2023

Présentation de la marque MARQUIS DE LAPEYRADE

Déposée le 16 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE LAPEYRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque MARQUIS DE LAPEYRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE LAPEYRADE est expirée depuis le 16 mars 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236293 - Publication au BOPI 2003-02-06

Renouvellement sans limitation n°2016035 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367325 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524403 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.