Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARREFOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4014249
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2023
Marque en couleurs, figurative de CARREFOUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014249.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 6 août 2013 - Retrait partiel n°606182 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils électroniques portables pour la lecture, l'affichage, la réception, l'achat, le partage, le prêt, l'accès et le stockage de publications électroniques téléchargeables, à savoir livres, livres électroniques, magazines, journaux, textes, images, contenu numérique d'un site Web et contenu numérique proposant de la musique via un accès avec ou sans fil à l'Internet, leurs accessoires ; logiciels téléchargeables ou non pour l'affichage, la réception, la lecture, l'achat et l'accès à des publications électroniques téléchargeables, la synchronisation de publications électroniques avec des appareils électroniques portables, le prêt et le partage de publications électroniques avec des tiers et l'échantillonnage de publications électroniques ; logiciels téléchargeables ou non pour la lecture, l'affichage, l'achat, le partage, le prêt et l'accès à des de publications électroniques et des supports numériques proposant des livres, des journaux, des magazines, des images numériques, des sites Web, de la musique, des jeux et d'autres divertissements numériques ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, magazines tels que journaux, revues, périodiques, manuels et guides sur une variété de thèmes ; livres audio sous la forme d'ouvrages traitant d'une variété de sujets ; fichiers audio et vidéo téléchargeables, enregistrements audio et vidéo ; housses et étuis de protection pour lecteurs de livres électroniques portables et appareils électroniques et numériques, portables et portatifs, à savoir, ordinateurs portables, ordinateurs mobiles et tablettes électroniques ; manchons et peaux de protection en silicone, tissu et matières plastiques pour lecteurs de livres électroniques portables et appareils électroniques et numériques, portables et portatifs, à savoir, ordinateurs portables, ordinateurs mobiles et tablettes électroniques ; étuis et supports de protection équipés de connexions d'alimentation électrique, adaptateurs, haut-parleurs et chargeurs de batteries spécialement conçus pour être utilisés avec des dispositifs électroniques numériques portables ; piles et batteries, chargeurs pour batteries et piles ; alimentations électriques et chargeurs pour appareils électroniques portables ; câbles USB ;

Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues ;

Services de transmission de contenu audio, vidéo et multimédia à la demande ; services de diffusion audio, vidéo et contenus multimédia ; transmission et fourniture de contenu audio, vidéo et contenus multimédias. Fourniture d'infrastructures en ligne, à savoir forums pour interaction en temps réel avec d'autres utilisateurs informatiques en matière de livres, auteurs, publications électroniques, lecteurs de livres électroniques portables, nouvelles, actualités et généralités ; fourniture de forums en ligne où les utilisateurs peuvent publier des classements, commentaires et recommandations sur de la musique, des livres, des films et des spectacles de télévision et sur des événements et activités dans le domaine du divertissement et de l'éducation ; fourniture de portails en ligne (site Internet d'accueil) permettant aux utilisateurs de gérer à distance des lecteurs électroniques, dispositifs portables et informatiques, médias numériques, applications logicielles et publications électroniques, à savoir livres, livres électroniques, magazines, journaux, textes et images ; fourniture de portails en ligne (site Internet d'accueil) fournissant aux utilisateurs des recommandations spécifiques sur des produits de consommation et services validés par les préférences saisies par l'utilisateur et fourniture aux utilisateurs de recommandations exclusives personnalisées sur des livres, livres électroniques, auteurs, thèmes littéraires, genres littéraires, musique et divertissement multimédia numérique ;

Fourniture d'un site Internet proposant des logiciels et applications informatiques téléchargeables pour la lecture, l'achat, le stockage et le partage de livres et de contenu numérique sous forme d'images numériques, fichiers audio numériques, vidéos numériques et articles d'informations numériques ; fourniture d'un site Internet proposant des publications électroniques non téléchargeables à savoir, revues, livres, actualités et articles en ligne ; fourniture aux abonnés par courrier électronique de mises à jour périodiques de lecteurs de livres électroniques portables et de logiciels, micro-logiciels, fonctions et systèmes d'exploitation pour lecteurs de livres électroniques portables ; fourniture d'un système basé sur le réseau Internet permettant aux utilisateurs de gérer à distance des lecteurs électroniques, dispositifs portables et informatiques, données, médias numériques, applications logicielles et publications électroniques, à savoir livres, livres électroniques, magazines, journaux, textes et images ; services informatiques, à savoir création d'une communauté en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de partager et emprunter des publications électroniques ; services d'assistance technique, à savoir, fourniture d'assistance liée à l'activation et à l'utilisation de lecteurs de livres électroniques, téléchargement de publications électroniques et de comptes clients en ligne.