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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
1700033
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011
Marque figurative de CARREFOUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2206351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2206351) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700033.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2011.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2206351) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2206351) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206351 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 5 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343639 - Publication au BOPI 2002-04-05

Vins,vins mousseux,vins de champagne,cidres,eaux-de-vie,liqueurs et spiritueux