Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'COURSES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3780859
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
M\'COURSES de CARREFOUR

Présentation de la marque M'COURSES

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M'COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque M'COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'COURSES est expirée depuis le 9 novembre 2020.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655897 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 13 avril 2016 - Erratum n°666765 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Services de publicité, d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques, consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs, tuners, enceintes, chaînes home-cinéma, amplis home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques, consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs, tuners, enceintes, chaînes home-cinéma, amplis home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services de vente au détail de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques, consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs, tuners, enceintes, chaînes home-cinéma, amplis home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, notamment éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes. Services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenant dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet. Fourniture d'accès à des applications pour téléphones mobiles ; fourniture d'accès à des applications accessibles par l'intermédiaire d'appareils téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques ou numériques.