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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LONG SUTTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LONG SUTTON
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93459262
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023

Présentation de la marque LONG SUTTON

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LONG SUTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque LONG SUTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LONG SUTTON est expirée depuis le 12 mars 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236291 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367327 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524404 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)