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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LOCH RYAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOCH RYAN
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93450540
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013

Présentation de la marque LOCH RYAN

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCH RYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2238302) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2238302) - 92593 - France.

La marque LOCH RYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOCH RYAN est expirée depuis le 13 janvier 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2238302) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2238302) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238302 - Publication au BOPI 2003-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 29 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369725 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 27 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°367494 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367833 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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