Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
/
LES VERGERS DE CHAVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE CHAVILLE
CARREFOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1652918
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque LES VERGERS DE CHAVILLE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS DE CHAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2181277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2181277) - France.

La marque LES VERGERS DE CHAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS DE CHAVILLE est expirée depuis le 21 septembre 2010.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (Société Anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2181277) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2181277) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2000 n°2181277 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 25 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306346 - Publication au BOPI 2000-08-25

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.