Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SONNAILLES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1314604
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2025

Présentation de la marque LES SONNAILLES

Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SONNAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LES SONNAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES SONNAILLES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291581 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422369 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement sans limitation n°2050981 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590593 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23

Vins de toutes sortes.