LES SONNAILLES
Présentation de la marque LES SONNAILLES
Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SONNAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES SONNAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES SONNAILLES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291581 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422369 - Publication au BOPI 2005-06-23
Renouvellement sans limitation n°2050981 - Publication au BOPI 1995-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590593 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23