Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES CAVES
CARREFOUR

Numéro de dépôt :
4412271
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
LES PETITES CAVES de CARREFOUR

Présentation de la marque LES PETITES CAVES

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES PETITES CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES CAVES arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , LABUZAN , LEGUFRUITS , LE MOIS CARREFOUR 100% RECORD , CARREFOUR MARKET , LES PRIX BAS LA CONFIANCE EN PLUS , BODY ULTIMATE , LA CHARNUE BIERE DE GARDE - PROVISIEBIER , CARREFOUR KIDS


CARREFOUR - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 30 décembre 2019 - Changement d'adresse n°776667 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-30

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.