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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LES MOLINIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOLINIERES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1484212
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2027
LES MOLINIERES de CARREFOUR

Présentation de la marque LES MOLINIERES

Déposée le 24 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOLINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES MOLINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MOLINIERES arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2093831 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350989 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460169 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460168 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655445 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Vins.