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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LES HAUBETEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUBETEAUX
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
97694263
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2027

Présentation de la marque LES HAUBETEAUX

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUBETEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 25 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES HAUBETEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES HAUBETEAUX arrivera à expiration en date du 9 septembre 2027.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 6 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460194 - Publication au BOPI 2007-09-06

Publication - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 6 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460195 - Publication au BOPI 2007-09-06

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350991 - Publication au BOPI 2007-09-18

Republication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655438 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).