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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LES GRADINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRADINES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
97691612
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2027

Présentation de la marque LES GRADINES

Déposée le 13 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES GRADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRADINES arrivera à expiration en date du 13 août 2027.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458130 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458131 - Publication au BOPI 2007-07-31

Renouvellement sans limitation le 21 août 2007 n°2349039 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654641 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)