Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMPLICES
CARREFOUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1616690
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque LES COMPLICES

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 79016 PARIS (dossier no 2182028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2182028) - France.

La marque LES COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMPLICES est expirée depuis le 21 septembre 2010.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société Anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré, 79016 PARIS (dossier no 2182028) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2182028) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182028 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307548 - Publication au BOPI 2000-09-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt