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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LES CHENES DES GRADINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHENES DES GRADINES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
99826516
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque LES CHENES DES GRADINES

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CHENES DES GRADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES CHENES DES GRADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHENES DES GRADINES arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


Novagraaf France SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498617 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498618 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424554 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733331 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).