LES CELLIERS DE CHAMPSBILLOUX
Présentation de la marque LES CELLIERS DE CHAMPSBILLOUX
Déposée le 2 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE CHAMPSBILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CELLIERS DE CHAMPSBILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CELLIERS DE CHAMPSBILLOUX est expirée depuis le 2 janvier 2021.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188791 - Publication au BOPI 2001-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313815 - Publication au BOPI 2000-12-28
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457803 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17