Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BECASSIERES
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1577663
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2030

Présentation de la marque LES BECASSIERES

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BECASSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES BECASSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES BECASSIERES arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163964 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515895 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 1 février 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515896 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432132 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741265 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux