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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LE SONNEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SONNEUR
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1475569
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2028

Présentation de la marque LE SONNEUR

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LE SONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SONNEUR arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2120677 - Publication au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378779 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°36021 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 20 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476327 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476326 - Publication au BOPI 2008-06-20

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684936 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.