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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LE PREVALOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PREVALOIS
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1270236
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2023

Présentation de la marque LE PREVALOIS

Déposée le 19 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PREVALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque LE PREVALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PREVALOIS est expirée depuis le 19 avril 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2003 n°2239955 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370704 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation n°2016983 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524402 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.