Déposée le 11 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONDE EN PELUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf : OB/SP/MBC/MK S domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.
La marque LE MONDE EN PELUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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