Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CANOTIER
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1385156
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque LE CANOTIER

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LE CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CANOTIER arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327305 - Publication au BOPI 2006-11-17

Inscription le 17 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444258 - Publication au BOPI 2006-11-17

Renouvellement sans limitation n°2079207 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632868 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-22

Vins, liqueurs et spiritueux.