Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BOUCHON DE MONSIEUR PAUL
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
99813016
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2029

Présentation de la marque LE BOUCHON DE MONSIEUR PAUL

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BOUCHON DE MONSIEUR PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LE BOUCHON DE MONSIEUR PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOUCHON DE MONSIEUR PAUL arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°498615 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498616 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409685 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721479 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).