Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABUZAN
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1240156
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque LABUZAN

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33, avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque LABUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LABUZAN arrivera à expiration en date du 5 juillet 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS , LEGUFRUITS


CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33, avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92393 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2019759 - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243887 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 21 août 1997 - Gage constitué n°241936 - Publication au BOPI 1997-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262747 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601948 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530361 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.