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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO
CARREFOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97676049
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE EST NOTRE SOLEIL CARREFOUR BIO est expirée depuis le 30 avril 2007.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (société anonyme) - 6, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France - SIREN 652014051


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants fruits et legumes frais ; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.