Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4023882
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE de CARREFOUR

Présentation de la marque LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TAPETTE QUI FAIT MOUCHE est expirée depuis le 31 juillet 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouches ;

Tapettes à mouches, chasse-mouches.