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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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LA MAISON DES VIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES VIGNES
CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1568475
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
LA MAISON DES VIGNES de CARREFOUR

Présentation de la marque LA MAISON DES VIGNES

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DES VIGNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DES VIGNES est expirée depuis le 4 janvier 2020.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme à conseil d'administration - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160852 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 21 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515382 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515381 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432276 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Vins