Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BON APP'TITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque LA BON APP'TITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE - Bâtiment O2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail en supermarché ou hypermarchés de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, de jeux et jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures et les bicyclettes, de produits pour l'habillement, de chaussures, chapellerie, de bagages, maroquinerie, de produits d'alimentation et de boissons, de produits d'hygiène et de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, horlogerie, de produits pour animaux.
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