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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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JASSANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JASSANE
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93468700
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2013

Présentation de la marque JASSANE

Déposée le 17 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239959) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239959) - 92593 - France.

La marque JASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JASSANE est expirée depuis le 17 mai 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239959) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239959) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370700 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2003 n°2239959 - Publication au BOPI 2003-04-03

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lofions pour les cheveux; dentifrices