JASCANE
Présentation de la marque JASCANE
Déposée le 13 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JASCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JASCANE est expirée depuis le 13 mai 2013.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370702 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2003 n°2239957 - Publication au BOPI 2003-04-03
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25